Notre rémunération se décompose en deux parties : une commission, exprimée en pourcentage de la prime d'assurances, et des frais de gestion, facturés uniquement quand nous assurons l'encaissement des primes pour vous. Tout est expliqué en détail ci-dessous.
La commission que nous percevons représente un pourcentage de la prime hors taxes, aussi appelée prime nette. Ce pourcentage varie selon la nature des risques (voir le tableau plus bas).
Cette rémunération permet de financer les équipes qui vous accompagnent au quotidien, négocient vos contrats et gèrent vos sinistres. Pas de commission cachée, pas d'incitation à la souscription, pas de produit poussé.
La prime d'assurance TTC, aussi appelée prime brute, se compose de quatre strates distinctes.
La part la plus importante de la prime. Elle représente le coût probable du sinistre que le risque assuré peut générer. Si l'assureur estime que la probabilité d'un sinistre de 100 000 € est de 0,5 %, alors la prime de risque sera de 500 €.
Ces frais rémunèrent les équipes de l'assureur : actuaires qui mesurent le risque, juristes qui rédigent les contrats, gestionnaires qui traitent les dossiers.
Notre rémunération. Elle permet de payer les équipes qui vous assistent au quotidien et gèrent vos contrats et vos sinistres.
Les cotisations d'assurance ne sont pas soumises à la TVA mais incluent une taxe fiscale dont le taux varie selon la nature du contrat. Les compagnies reversent ces montants au Trésor Public. S'y ajoutent des charges complémentaires au profit de fonds spécialisés comme le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages.
Pour bien comprendre comment se construit une prime, prenons une multirisque habitation à 150 € et une multirisque entreprise à 2 500 €.
| Composante | Montant |
|---|---|
| Prime de risque | 106,19 € |
| Commission du courtier | 26,55 € |
| Taxes et charges | 17,26 € |
| Prime nette · Prime HT | 132,74 € |
| Prime brute · Prime TTC | 150,00 € |
| Composante | Montant |
|---|---|
| Prime de risque | 1 858,41 € |
| Commission du courtier | 353,98 € |
| Taxes et charges | 287,61 € |
| Prime nette · Prime HT | 2 212,39 € |
| Prime brute · Prime TTC | 2 500,00 € |
Le taux de commission varie en fonction de la nature du risque. Ci-dessous, la fourchette de commission habituelle pour les principaux risques.
Données indicatives 2019. Les taux peuvent varier en fonction d'accords spécifiques accordés à certains courtiers d'assurance.
Les frais de gestion sont liés à l'activité comptable de votre prime d'assurance. En tant que courtier disposant d'une délégation d'encaissement et de reversement, nous offrons à nos clients un meilleur service comptable : relevé de compte plutôt qu'avis d'échéance, anticipation des mises en demeure, etc.
Ces frais ne sont appliqués que si vous nous réglez vos primes directement, et non si vous payez directement la compagnie d'assurance.
Le Cabinet se réserve la possibilité de modifier ces frais en accord avec le client ou prospect, dans un cadre exceptionnel.
Nous prenons le temps de la décomposer ligne à ligne avec vous.
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